Gérard Le Houx


De: Gérard LE HOUX
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mars 201723/03/2017
De: Gérard LEHOUX
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Thierry LEMPEREUR
Groupe:
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Gérard LE HOUX
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Gérard LE HOUX
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Gérard Le Houx
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Le Houx (Gérard)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget général) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2006-04-03"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Le Houx (Gérard)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
cessation de fonction
08 Avril 200608/04/2006
De: Le Houx (Gérard)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Le Houx (Gérard)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances auprès de la représentation du ministre des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Le Houx (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Groupe:
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous contrats et avenants et conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Lehoux (Gérard, François, Lucien)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Le Houx (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Lehoux (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lehoux (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.